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Documents : Archives de la Mairie de BEUVRY

Rubrique de classement : Biens communaux
 
Sous rubrique : Biens communaux
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1838
vente par la commune à M pierre Antoine Delelis
  1N1
1868-1937
ventes et locations terrains par commune et bureau de bienfaisance
  1N2
1896-1929
affaire commune de Beuvry c/ Joseph Goudin(délimitation propriété)
  1N3
1926-1943
plans de terrains vendus ou achetés
  1N4
       
Sous rubrique : Bois
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1920-1925
extraction de sable au bas bois
  2N1
       
Sous rubrique : Propriétés et droits divers
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1889-1935
inventaire des archives et objets mobiliers
  4N1
       
Sous rubrique : Transaction immobilière
Années extrêmes Intitulé   Côte de classement
1941-1972
acquisition par la commune, actes notariaux
   

 

 

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