Biens communaux

Documents : Archives de la Mairie de BEUVRY

Rubrique de classement : Biens communaux

Sous rubrique : Biens communaux
Années extrêmes	Intitulé	Côte de classement
1838	vente par la commune à M pierre Antoine Delelis	1N1
1868-1937	ventes et locations terrains par commune et bureau de bienfaisance	1N2
1896-1929	affaire commune de Beuvry c/ Joseph Goudin(délimitation propriété)	1N3
1926-1943	plans de terrains vendus ou achetés	1N4

Sous rubrique : Bois
Années extrêmes	Intitulé	Côte de classement
1920-1925	extraction de sable au bas bois	2N1

Sous rubrique : Propriétés et droits divers
Années extrêmes	Intitulé	Côte de classement
1889-1935	inventaire des archives et objets mobiliers	4N1

Sous rubrique : Transaction immobilière
Années extrêmes	Intitulé	Côte de classement
1941-1972	acquisition par la commune, actes notariaux